Déposée le 13 novembre 2009 par DAMIANO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHOCO BELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-52 du 24 décembre 2009.
Le déposant est DAMIANO, SPA unipersonale domicilié(e) Contrada Zappulla - 98070 - TORRENOVA (ME) - Italie.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HOFFMAN, SELARL, Mme HOFFMAN Emmanuelle domicilié(e) 26 avenue Kléber - 75116 - Paris - France.
La marque CHOCO BELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3691211.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HOFFMAN, SELARL, Mme HOFFMAN Emmanuelle - 26 avenue Kléber - 75116 - Paris - France
Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52
Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18
Inscription le 30 mars 2020 - Transmission totale de propriété n°783804 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-03-30
Inscription le 31 mars 2020 - Transmission totale de propriété n°783862 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-03-31
Renouvellement sans limitation le 17 avril 2020 n°2745744 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-04-17
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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